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1630 W

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Cote/Cotes extrêmes

1630W/1-1630W/160

Date

1981-2004

Importance matérielle

160

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.

Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1630W/37

Cote/Cotes extrêmes

1630W/37

Date

1988-1995

Présentation du contenu

Permis de construire 1988

199/1988 : 93 à 106 cours Gambetta 69003, modificatifs 397/1989 et 575/1990, transfert 355/1989 (1988-1992)

200/1988 : 3 imp. Pr Beauvisage 69008, mod. 388/1993 (1988-1995)

201/1988 : ZAC du quartier St Pierre, rue Sergent M. Berthet 69009, modificatif 445/1989 (1988-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français