CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/983

Cote/Cotes extrêmes

CC/983

Date

1548-1549

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1548 - 1549) Comptes de François Coulaud

Comptabilité. -" Compte premier de François Coulaud, receveur des deniers communs, dons et octroys de la ville de Lyon, de l'année commençant le premier jour d'octobre MVc XLVIII, finissant le derrenier septembre ensuivant MVc XLIX, contenant ledit compte, recepte des deniers levez par permission et octroy du Roi, et de la despence, comme ilz ont esté employez ès reparacions, fortifficacions et autres affaires nécessaires de la ville. " - Recettes : " barrage du pont du Rhône, dixiesme du vin, cinq espèces, savoir : camelotz, vin, poids des farines, sel et épiceries, reliquat de la taxe levée pour la solde des gens de guerre, de laquelle Me François Gabauldy avoit eu charge de la recepte ; " sommes prises à charge des marchands étrangers. - folio 10 - Dépenses : - réparations du pont du Rhône, de Saône, et notamment, " pour rompre les rochers, pierres, estantz audessoubz dudit pont, pour donner passaige à ladicte pierre et icelles pierres mettre et pouser au pied des pilles d'icelluy pour la garde et conservacion d'icelles " - folio 11 - réparations du " port du Temple, le pavé refaict à neuf tout au long dudit port ; " des murailles et coudières, estans le long de la rivière de la Saolue, au-dessus du portail de Pierre Scize, " - folio 11 verso - et réfection " du pavé le long desdictes murailles, le portail desquelles murailles avoient esté abattues et razées à l'entrée du Roy et de la Royne ; " - folio 12 -" érection d'une louge au pied du pont du Rhosne, au dessoubz la chappelle St-Nicolas, pour en icelle peser les bledz et farines, allans et revenans du mollin ; -" installation " d'ung aultre poix, à la porte de Pierre Scize, dedans une bouticque esprés louée, joignant ladicte porte, appartenant aux hoirs de Humbert Jossat, affin d'estre payé du droit de Carrolus, accoustumé estre levé pour chacune asnée bled, pesée audit poix, pour fournir aux fortifficacions ; " -" gardiens des clefs, - folio 13 - prix des jeux de la coulovrine et hacquebutes, de l'arbaleste et de l'arc ; " - procès contre les villes closes de Lyonnois, à raison de la solde des gens de guerre ; " - folio 22 - despense faicte pour l'édiffice d'un jeu de paulme, faicte à neuf au tènement de l'abbaye d'Ainay, pour l'esbat et passe-temps du Roy Henry, à son entrée et nouvelle venue audit Lyon ; lequel jeu Monsr de St-André, gouverneur de la ville et pays de Lyonnois, avoit ordonné faire et construire des deniers des entrées, la place duquel jeu a esté acquise et appentionnée par messieurs les conseillers de ladicte ville, au proffit de la communaulté de l'abbé dudict Ainay. à ce consentant les religieux dudit lieu, pour le prix principal de C l., convertiz en rente et pension annuelle de C. s. t., payable aux termes de Noël et Saint Jehan, par moictié, et soubz le servis de XII d. t. revenu, (sic) par ledit abbé, avec condition que le Consulat sera tenu recongnoystre la rente et servys de cinquante ans en cinquante ans ; la première paye de ladicte rente commençant à Noël, an susdit MVc XLVIII. " - folio 24 verso -" Frais et contrainte de la soulde des gens de guerre, vaccations des commissaires du Roy, sergens, et autres officiers royaux, en exécution des lettres patentes, données à Fontainebleau le 29 mars 1549 (v. st.) etc. "

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes