1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/89

Cote/Cotes extrêmes

1758W/89

Date

1991-1994

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

416/1991 405 av. J. Jaurès 69007.

417/1991 283 à 287 rue P. Bert 69003 ; permis de démolir 149/1991.

418/1991 20 rue du Puisard 69008.

421/1991 av. des Frères Lumière 69008 ; prorogé 141/1994.

423/1991 16 mtée de la Butte 69001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français