1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
416/1991 405 av. J. Jaurès 69007.
417/1991 283 à 287 rue P. Bert 69003 ; permis de démolir 149/1991.
418/1991 20 rue du Puisard 69008.
421/1991 av. des Frères Lumière 69008 ; prorogé 141/1994.
423/1991 16 mtée de la Butte 69001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires