1968W - Occupation temporaire de l'espace public

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Cote/Cotes extrêmes

1968W/1- 1968W/18

Date

2003

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Régulation urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 21/09/2006

Présentation du contenu

1-18 : Manifestations de janvier à décembre 2003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à l'article "7.Gestion du domaine public, voirie et réseau/2.Voirie routière/3.Occupation du domaine public" de l'instruction de 2014, le versement initial de 250 articles a été trié : seuls les dossiers des manifestations ont été conservés (échantillonnage année en 3), les dossiers de travaux et déménagement ont été éliminés le 23/09/2021 (BE n° 2021/118).

Mode de classement

classement chronologique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

1753W

Manifestations du 8 au 27 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

1968W/18, 1968W/116 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

Demandes, fiches de suivi, plans, croquis, comptes rendus de réunion.