1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
435/1986 : 39 av. Leclerc 69007, M 70/1987, permis de démolir 130/1986 (1986-1989)
437/1986 : 77 rue Trarieux 69003, permis de démolir 1/1987 (1986-1987)
440/1986 : 6 rue Saint-Bruno 69001 (1986-1987)
442/1986 : 37 rue Sainte-Marie 69003, permis de démolir 131/1986 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires