2C/400001-...

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Mots clés personnes

Mots clés typologiques

Message, arrêtés et proclamation du Directoire exécutif

Cote/Cotes extrêmes

2C/400141

Langue des unités documentaires

Français

Nom d’imprimeur ou de fabricant

Imprimerie Baudoin (Paris)

Conditions d'accès

NC Sur demande auprès du personnel

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité

Périodicité : semestriel

Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.

Etat périodique : Titre mort

Date début collection : Floréal an IV (1796-04-20)

Date fin collection : Ventose an IV (1798-03-20)

Notes sur le contenu

Etat de collection jusqu'en 2000 : Tome 1 [Floréal an IV/Fructidor an IV (1796-04-20/1796-09-21)], Tome 2/3 [Vendémiaire an V/Fructidor an V (1796-09-22/1797-09-20)], tome 4 [Vendémiaire an VI/ Ventose an VI (1797-09-21/1798-03-20)]

Autres notes

Notes générales : Table chronologique à chaque tome

Fait suite à la collection des lois & actes du corps législatif (d'après le tome 2)

Note de résumé

Message, arrêtés et proclamation du Directoire exécutif faisant suite à la collection des lois & actes du corps législatif

Mots clés typologiques