372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/10

Cote/Cotes extrêmes

372W/10

Date

1963-1971

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

89/1965 : 63 rue Bossuet angle rue Tête d'Or 69006, M 184/1966 et 507/1966, T 371/1966, AP 38/1964 (1964-1968)

91/1965 : 59 rue Gorge de Loup 69009, AP 63/1967 (1965-1968)

94/1965 : 64 rue Cdt Charcot 69005 (1965)

95/1965 : 48 rue P. de Lassalle 69004, M 256/1966 (1963-1971)

97/1965 : 29 rue Feuillat 69003 (1965)

98/1965 : 2 rue P. Corneille 69006 (1965-1966)

99/1965 : 14 quai Tilsitt 69002 (1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français