372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
89/1965 : 63 rue Bossuet angle rue Tête d'Or 69006, M 184/1966 et 507/1966, T 371/1966, AP 38/1964 (1964-1968)
91/1965 : 59 rue Gorge de Loup 69009, AP 63/1967 (1965-1968)
94/1965 : 64 rue Cdt Charcot 69005 (1965)
95/1965 : 48 rue P. de Lassalle 69004, M 256/1966 (1963-1971)
97/1965 : 29 rue Feuillat 69003 (1965)
98/1965 : 2 rue P. Corneille 69006 (1965-1966)
99/1965 : 14 quai Tilsitt 69002 (1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires