Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Activités Enfant Famille : dossiers des Maisons municipales de l'Enfance.
Archives transférées par la Direction de l'Enfance à la Direction du Développement territorial au moment du transfert de la compétence (2003) et versées par la Direction de l'Action sociale en 2005.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance.
- Maisons municipales de l'enfance. Finances : préparation budgétaire 2003 (2002).
- Maisons municipales de l'enfance. Finances : budget 2001 (2000-2001).
- Service activités enfant famille. Maison municipale de l'enfance. Extension de la maison municipale de l'enfance du 4ème arrondissement (1984-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires