2200 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200WP/1-2200WP/52

Date

1992-2007

Importance matérielle

52

Origine

Secrétariat des délégués généraux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Secrétariat de M. Bénévise, directeur général adjoint délégué aux affaires sociales, à l'éducation, à l'enfance et au développement territorial : dossiers thématiques.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2200WP/11

Cote/Cotes extrêmes

2200WP/11

Date

1994-2007

Présentation du contenu

Action sociale. Centre communal d'action sociale (CCAS). Finances (2002-2004), état du patrimoine (1994-2005), aides facultatives, bains douches, fonds d'aide aux jeunes (FAJ) (2003-2007) : notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français