2290WP/1-2290WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : opérations urbaines de dynamisation du commerce, développement du commerce.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opération urbaine de dynamisation du commerce. Fédération Rive Gauche 2e phase : notifications de subvention et décision de l'Etat (2004-2006). Ordonnance du Tribunal de commerce, correspondance, fax, attestation sur l'honneur, relevés bancaires (2003-2004). Document comptable (2003). Brochures, plaquettes, magazines (2003-2005). Comptes rendus, correspondance, méls, bilans 2e phase (2004-2007).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires