1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8336 à 8359 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (24 bis rue Lt Col. Girard, 6 rue des Serpollières, 79 av. J. Jaurès, 346 av. Berthelot, 67 rue E. Herriot, 78 rue Cuvier, 20 rue de Narvik, 29-36 crs H. Vitton, 1 rue Thomassin, 29 rue de Créqui, 43 rue d'Anvers, 8 rue Ferrandière, 47 rue V. Hugo, 13 rue F. Buisson, 388 rue Garibaldi, 5 bis rue Appian, 14 rue de la Barre, 13 rue Sala, 6 rue L. Dansard, 24 av. S. Apollinaire).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires