1542WP/1-1542WP/439
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 07198 Maison de l'enfance rue du Repos. Création : AO (lot infructueux), marchés (lots 3, 6, 8, 9, 10) (1991).
- 07200 Crèche municipale 45-47 rue R. Servant. Création : délibération, avenants, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire, convention de contrôle technique (Véritas), marché de prestations techniques, AOO (8 marchés), AO (infructueux lot 5), procès-verbal, CCAP, CCTP, devis (1991-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires