2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
170/1999 : 6 imp. J. Jaurès 69008 (1999-2004)
171/1999 : 128 av. des Frères Lumière 69008 (1999-2000)
173/1999 : 1 rue Bonnefond 69003 (1999)
174/1999 : 40 bis rue Tramassac 69005, PD 79/1999, M1 (1999-2009).
Mots clés typologiques