Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Inconnues.
Présentation du contenu
Acte de location d'une pièce pour l'école des filles de la paroisse Saint Vincent (1789) ; lettre du curé de Saint Polycarpe au Maire et officiers municipaux (1792) ; notes historiques [1790] ; demande la remise en liberté de Pierre Sabot, prêtre [1790] ; rétractation de serment du curé de la Platière (1791) ; certificat pour le recensement des habitants de la section de Popincourt (1791) ; ordre du procureur Dalmas de surveiller certains habitants de Privas (1796) ; condamnation à mort et exécution de Jean-Baptiste Guillon Lachaux (1794) ; lettre de Tardy Paris à Tardy à Lyon (1797) ; passeport délivré par la municipalité de Gardanne à Jean Joseph Salam II (1797) ; lettre circulaire (1798) ; lettre à M. Gauthier, notaire à Saint-Romain en Jarez (1801) ; lettre à la mairie de Lyon relative au refus de lui livrer pierres et matériaux (1805) ; lettre à Madame Lévine par sa mère (s.d.).
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé