Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Animation commerciale, Pôle Ressources, Direction, Commerce sédentaire : villages d'entreprise, attribution de subventions, développement économique des quartiers, Commission Economie, Relations internationales et Universités, fonctionnement de la DECA, accessibilité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Animation commerciale. Villages d'entreprises.
- 2e et 8e arrondissements. Candidatures retenues : comptes rendus du comité d'agrément, bilans, litige, correspondance.
- 1er, 2e, 8e et 9e arrondissements. Compte rendu annuel aux collectivités pour 2008, concessions SERL : délibérations, notes de conjonctures et données générales, comptes d'exploitation, synthèses, annexes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires