2859W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/ 1-13

Date

1948-2011

Présentation du contenu

Titres de pension ou extrait de liquidation d'une pension concédée par la CNRACL.

Mode de classement

Classement alphabétique par nom d'usage ou patronyme.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-5

Date

1948-2011

Lettres A et B.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1

Date

1948-2011

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.