90II - Fonds Pierre Gilbert Phelip

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Cote/Cotes extrêmes

90II/1-90II/1325

Date

1758-1895

Importance matérielle

1288 dossiers répartis dans 76 cartons d'archives.

Origine

PHELIP Pierre Gilbert Marie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : PHELIP Daniel

Type d'entrée : Don

Présentation du contenu

Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).

 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives privées

Documents en relation

Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).

Notes

Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.

90II/593

Cote/Cotes extrêmes

90II/593

Date

1840-1846

Présentation du contenu

Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Bissardon contre Sabatier (1846), Bissardon contre Ekel et Boulot (1840), Bissardon contre Imbert-Prost (1841), Bissardon contre Préfet du Rhône (1842), Bissardon contre Descrambe (1842), Bissardon contre Ekel (1842), Bissardon contre Tennard (1844), Bissardon contre Grimmand (1844), Bissardon contre Perrier et Pellerie (1846), Bissardon contre Gille (1846)

Langue des unités documentaires

Français