364W/1-364W/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00264
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1961
570/1961 : 122 bis rue Cdt Charcot 69005 (1961-1962)
571/1961 : 42-44 crs de la Liberté 69003 (1961-1962)
572/1961 : 28 rue F. Genin 69005 (1961-1962)
573/1961 : 105 rue F. Buisson 69003 (1961-1962)
574/1961 : Port E. Herriot 69007 (1961-1963)
575/1961 : 25 rue J. Perréal 69008 (1961-1963)
576/1961 : 17 rue Camille 69003 (1961-1962)
579/1961 : 66 quai de Serin 69004, M 579/1961 (1961-1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires