1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8637 à 8680 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (89 av. de Saxe, 60 bvd Pinel, 51 rue Bossuet, 1 pl. Sathonay, 20 ter rue Guilloud, 56 rue du Dauphiné, 18 rue Jacquard, 13 rue J. Larrivé, 21 av. du Point-du-Jour, 5 rue Gabillot, 82 rue Marietton, 239 av. F. Faure, 19 rue du Chariot d'Or, 52 rue des Girondins, 59 bvd des Canuts, 70 av. J. Jaurès, 2 rue du Jardin des Plantes, 12 rue des Tourelles, 12 rue Bara, 265 rue Vendôme, 80 rue Crillon, 122 rue Baraban, 202 av. P. Santy, 98 rue du Repos).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
Documents en relation
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