1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1841W/251

Cote/Cotes extrêmes

1841W/251

Date

1983-1995

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8637 à 8680 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (89 av. de Saxe, 60 bvd Pinel, 51 rue Bossuet, 1 pl. Sathonay, 20 ter rue Guilloud, 56 rue du Dauphiné, 18 rue Jacquard, 13 rue J. Larrivé, 21 av. du Point-du-Jour, 5 rue Gabillot, 82 rue Marietton, 239 av. F. Faure, 19 rue du Chariot d'Or, 52 rue des Girondins, 59 bvd des Canuts, 70 av. J. Jaurès, 2 rue du Jardin des Plantes, 12 rue des Tourelles, 12 rue Bara, 265 rue Vendôme, 80 rue Crillon, 122 rue Baraban, 202 av. P. Santy, 98 rue du Repos).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

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