Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00708
Versant ou donateur : Bâtiments communaux : domaine administratif-sportif et social - DB3
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux : marchés spécifiques (classement alphabétique par entreprise), fonctionnement du service, primes de technicité 1958-1986
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BATIMENTS COMMUNAUX : fonctionnement de la division des bâtiments numéro 3 (DB3) : prime de technicité : bases de calcul : récapitulatifs annuels 1979-1986
Langue des unités documentaires
Mots clés matières