1921 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1921W/1-1921W/62

Date

1961-2004

Importance matérielle

62

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1921W/12

Cote/Cotes extrêmes

1921W/12

Date

1999

Présentation du contenu

Commission des Affaires sociales. Réunions : dossiers des séances (listes d'émargement, comptes rendus, ordres du jour, convocations, projets de délibération, rapports au Conseil municipal) (du 1er février au 14 juin).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français