1921W/1-1921W/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission des Affaires sociales. Réunions : dossiers des séances (listes d'émargement, comptes rendus, ordres du jour, convocations, projets de délibération, rapports au Conseil municipal) (du 1er février au 14 juin).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires