Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Commerce sédentaire : débits de boisson, police administrative, concessions, enseignes, publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
L'article 4 a été éliminé, cf BE de 2021.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitations commerciales au Parc de la Tête d'Or. Concessions terminées : délibérations, conventions, arrêtés, chiffres d'affaires, photos, coupures de presse, correspondance (dossiers par concessionnaire : Mme S. Monin-Veyret, Mme D. Jacquet, Mme M. Gallois, M. J. Fity, M. P. Danielan, M. M. Meilhaud, Mme J. Erny, Mme P. Bejaumont, M. R. Didier).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires