354 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

354W/1-354W/70

Date

1950-1986

Importance matérielle

70

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00173

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses" ; droits de voirie 1962.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

354W/11

Cote/Cotes extrêmes

354W/11

Date

1957-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1957

112/1957 : 10 rue St-Maurice 69007 (1957-1977)

113/1957 : 63 rue Chevreul, rue St-Jérôme, rue Renan 69007 (1957-1963)

114/1957 : 54 à 58 rue de l'Abondance 69003 (1957-1981).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français