354W/1-354W/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00173
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses".
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
En 2023, les registres de droits de voirie cotés 354W/63-70 ont été recotés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1957
112/1957 : 10 rue St-Maurice 69007 (1957-1977)
113/1957 : 63 rue Chevreul, rue St-Jérôme, rue Renan 69007 (1957-1963)
114/1957 : 54 à 58 rue de l'Abondance 69003 (1957-1981).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires