1901 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/119

Cote/Cotes extrêmes

1901W/119

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0963/1996 : 51 rue Mercière 69002

0964/1996 : 14 rue Gasparin 69002

0965/1996 : 23 rue du Bât d'Argent 69001

0966/1996 : 58 rue de Crillon 69006

0967/1996 : 44 cours Charlemagne 69002

0968/1996 : 22 rue Constantine 69001

0969/1996 : 104 rue Président Herriot 69002

0970/1996 : 6 rue Rozier 69001

0971/1996 : 1 montée de la Chana 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français