1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0963/1996 : 51 rue Mercière 69002
0964/1996 : 14 rue Gasparin 69002
0965/1996 : 23 rue du Bât d'Argent 69001
0966/1996 : 58 rue de Crillon 69006
0967/1996 : 44 cours Charlemagne 69002
0968/1996 : 22 rue Constantine 69001
0969/1996 : 104 rue Président Herriot 69002
0970/1996 : 6 rue Rozier 69001
0971/1996 : 1 montée de la Chana 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires