2319WP/1-2319WP/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission Modernisation
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2006-2007). Délégation Générale aux Affaires Sociales, à l'Education et à l'Enfance : Education (n°229, 316, 380 à 386, 600 et 601), Développement territorial (n°500, 614 à 617), Prévention santé enfant (n°227, 376 à 379, 592).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires