2612WP/1-2612WP/24
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opérations.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Maison des fêtes et des familles (EI n°09052). Création d'une salle des fêtes (opération n°09052001) : ordres de service travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, de réception et de levée des réserves, contrôle technique, coordination sécurité protection santé (SPS), permis de construire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires