Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
400/1956 : 43 rue Challemel Lacour 69007 (1956)
401/1956 : 28 rue F. Buisson 69003 (1956-1957)
402/1956 : 52 rue Ste-Anne de Baraban, rue de l'Espérance 69003 (1956)
403/1956 : 119-121 crs A. Thomas, 23-25 rue des Platanes 69003 (1956-1983)
404/1956 : 7 av. P. Millon 69007 (1956-1957)
405/1956 : 10 rue A. Péricaud 69007 (1956-1957)
406/1956 : 19 rue St-Maximin 69003 (1956-1958)
407/1956 : 33-39 rue Garibaldi 69006 (1956-1958)
408/1956 : rue A. Lumière 69007 (1956-1957)
409/1956 : 54-56 ch. de la Favorite 69005 (1956-1957).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires