1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
334/1986 : 2 rue Henriette 69005, M 522/1986 (1986-1987)
335/1986 : 17 rue Moncey 69003 (1986-1990)
336/1986 : 2-4 rue Bonnand 69003, permis de démolir 95/1986 (1986-1988)
337/1986 : 21 rue Antoinette, 14 rue Louis 69003 (1986-1987)
340/1986 : 17 rue Cazeneuve 69008, M 558/1987, T 620/1987, permis de démolir 100/1986 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires