2161WP/1-2161WP/31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Secrétariat de direction : dossiers thématiques, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secrétariat de M. Perraudin : bilan social, bilan scientifique, diagnostic du programme local de l'habitat, programme d'action, synthèse, bilan d'activité ADS, formation sur le contentieux des permis de construire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires