2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbain. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL). Consultation aval, bail n° 3, cession de droits à construire des logements et bâtiments tertiaires et du parking de l'îlot 1a : promesse synallagmatique de bail à construction, protocole d'accord foncier, contrat de maîtrise d'oeuvre, descriptif architectural du clos couvert, analyse de la commission technique des réponses à la deuxième phase de consultation pour la cession des droits à construire de l'îlot A, cahier des charges, dossier de consultation pour la cession des droits à construire, plans, descriptif technique de l'ouvrage, précisions sur l'offre d'acquisition.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires