BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/357

Date

1503-1504

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

(Plumitif.) - Mandement de 8 livres tournoi à Jean Richier pour " la facture de la rhétorique et autres services par luy faitz pour l'entrée de monsieur l'archiduc (Philippe le Beau). - Versement, fait par la confrérie de la Trinité, de 50 livres tournois " des deniers appartenans à la dite confrérie, qu'ilz ont eus du louage de la grange d'icelle confrérie, qui a esté longtemps occupée de l'artillerie du Roy, lesquelles 50 livres veulent et entendent messieurs les courriers et confrères de la dite confrérie qu'elles soient employées à acheter des litz et faire autres réparations durables en l'hospital Saint-Laurens des Vignes pour y recevoir les pestiféreux" - Augmentation temporaire des gages de Pierre Fuzier (il recevait 20 livres par an; on lui en donna 10 de plus), garde des clefs de la porte du Rhône, pour " les peines et travaulx qu'il a eus de nuit, depuis que le Roy, nostre sire, arriva en ceste ville, à ceste venue, à quoy il a eu merveilleuse peine, pour ce que. quant ledit seigneur va, au Daulphiné, à la heyronnière et ailleurs, à la chasse, fault que le dit Fuzier soit quasis toutes les nuits à la dite porte pour ouvrir aux seigneurs et gens du Roy, nostre dit seigneur, qui vont et viennent continuellement pour le service du dit seigneur. " - Distribution extraordinaire de 12 livres de poudre de couleuvrine, faite, sur la requête de leur roi, aux couleuvriniers de la ville, pour " faire, le lundy, second jour de Penthecoste, leur monstre qu'ils entendent faire en bon nombre de couleuvriniers, à cause que le Roi, notre Sire, est présentement en la ville. " - Convocation des notables de la cité, pour savoir d'eux " si l'on doit consentir et accorder que messieurs (les chanoines) de Saint-Pol fassent sortir effect à la vente et aliénation qu'ilz firent, puis certain temps en çà, de l'hospital de Saint-Eloi, et que les deniers qui en sortirent soient convertis et attribuez à l'hospital du pont u Rosne pour l'entretenement d'icelluy et alimentation des pauvres et que, moyennant la translation du dit revenu, les filles repenties soient ostées et mises hors de l'hospital de la Chanal (Chana) (elles furent réintégrées au grand hôpital), " etc. - Lettre de cachet du Roi, portant injonction de fournir, sur le pays de Lyonnais, six mille charges d'avoine, trois cents boeufs, quatre mille moutons, six cents pipes de vin et deux cents quintaux de chandelles pour l'avitaillement de son armée de Roussillon; - expédient trouvé par le Consulat pour esquiver cette réquisition, " et, au cas qu'on n'en peust échapper, soy enquérir où l'on pourra trouver les dits vivres, " etc. - Réception de Martin et de Jean Trunel frères, natifs de Saint-Symphorien-le-Château, en qualité de " citoyens et dores en avant contribuables en la dite ville, en ensuyvant la requeste et déclaration par eulx sur ce faicte et le serment aux saints évangiles, que c'est sans fraude et sans cautèle, ains et seulement pour le désir et vouloir qu'ilz ont de résider en la dite ville. " - Ordre de suspendre de ses fonctions Edouard Debire, conducteur des travaux de réparation du pont du Rhône, " pour ce qu'il a usé de quelque fier langaige envers les gouverneurs d'icelle ouvre, et aussi pour ce qu'il ne vacque pas, ainsi qu'il devroit, la continuation de la dite oeuvre, ains, la pluspart du temps, va vagabondant par-ci par-là, discontinuant icelle ouvre. " - Décision portant que, conformément au vou exprimé par les maîtres des métiers de la ville, " toutes personnes qui viendront de nouvel demourer en la dite ville soient tenues franches, quittes et exempte;, pour la première année, de toutes charges, subsides et affaires communs, excepté de guet, garde, réparations et fortifications d'icelle, à quoy ung chacun, quant il est besoing, est tenu et doit incontinent contribuer, " etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques