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2555 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2555WP/1-2555WP/28

Date

1964-2008

Importance matérielle

28

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Ecologie urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Santé Environnement :
- Odeurs de restauration, gêne occasionnée : gestion des demandes et plaintes des particuliers (1986-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux écoles privées (1985-2001).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme demandées sur des équipements sensibles (1987-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme : registres (1964-1996).
- Contrôle alimentaire : analyse des échantillons alimentaires des repas servis dans les structures de restauration collective municipale (échantillons) (2003-2008).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 900 Service communal d'hygiène et de santé

2555WP/8

Cote/Cotes extrêmes

2555WP/8

Date

1987-1993

Présentation du contenu

Avis sanitaires sur autorisation d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables de travaux) sur équipements sensibles (écoles, crèches, changements d'usage) ou particuliers.

- Statistiques permis (1987-2004), liste d'avis service d'hygiène, consultations permis.

- 1er arrondissement : 7 quai St-Vincent, 27 rue Imbert-Colomès, 17 rue Désirée, 4 rue Lanterne, 3 rue de la Paix, 20 rue Pouteau, 55-57 montée de la Grande Côte, 13 quai de la Pêcherie.

- 2ème arrondissement : 14, 22 rue Ferrandière ; 1, 34 rue Tupin ; 35 rue Mercière ; 8 quai des Célestins ; 19 rue Ste-Hélène ; 64 rue de la République ; 12 rue de la Monnaie ; 5 pl. A. Poncet ; 4 rue des Archers ; 14 rue des Quatre Chapeaux.

- 3ème arrondissement : 50 crs Vitton, 149 rue Garibaldi, 210 av. F. Faure, imp. Aujas.

- 4ème arrondissement : 63 quai J. Gillet, 16 rue Pailleron.

- 5ème arrondissement : 29 rue du Boeuf ; 56, 66 quai Pierre Scize ; 36 rue de la Favorite ; 43 av. de Ménival ; 3 rue J. Carriés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français