Aide à la recherche

2954W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2954W/43-2954W/45

Date

2011-2016

Présentation du contenu

EI n°06029

Opération n° 06029522

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Eglise Saint-Pothin

Mots clés matières

édifice cultuel

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité, protection de la santé et de contrôle technique, dossier de procédure des lots 1 et 5, dossier du candidat retenu du lot 1..

Cote/Cotes extrêmes

2954W/43

Date

2011-2016

Présentation du contenu

EI n°06029

Opération n° 06029522

Dossiers de procédure et du candidat retenu :
Mission de maîtrise d'œuvre :
marché n° 118173, attribué au groupement Héraud, Denizou, résilié (2011-2012) ;
Relance, marché n° 128237 attribué au groupement Héraud, Denizou (2012-2016).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 118229 attribué à AASCO (2011-2016).
Mission de contrôle technique, marché n° 118230 attribué à Qualiconsult (2011-2013).
Lot 1, désamiantage, marché n° 148032 attribué à GBA (2014-2016).
Dossier de procédure des lots 1 et 5 (2013-2014).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.