Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5641 à 5669 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (10 rue des Trois Pierres, 17 quai Gal Sarrail, 251 rue M. Mérieux, 6 pl. Bellecour, 54 rue de la Moselle, 15 rue Bonnand, 3 rue M. Berliet, 249 rue P. Bert, 41 rue L. Bouquet, 19 bvd de la Croix-Rousse, 1 quai J. Gillet, 2 rue du Palais de Justice, 33 rue V. Hugo, 64 rue du Cdt Charcot, 46 bis rue H. Gorjus, 19 rue M.-A. Petit, 23 rue Pr Weill, 69 rue Jeanne d'Arc, 11 rue des Drs Cordier, 29 bvd A. France, 37 rue Hénon, 71 quai Perrache, 28 rue M. Bastié, 5 rue du Lac, 342 C Balmont Est - la Duchère, 317 rue Garibaldi, 101 rue d'Anvers, 33 quai Arloing, 135 rue P. Valdo).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires