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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/256

Cote/Cotes extrêmes

1841W/256

Date

1925-2003

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8829 à 8865 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (13 rue H. Berlioz, 18 rue L. Jasseron, 16 rue P. de Lassalle, 98-105 rue E. Herriot, 22 rue St-Jérôme, 31 rue du Plat, 3 rue St-Pierre-de-Vaise, 115 av. Thiers, 69 rue Bellecombe, 20 av. Mal Foch, 13 rue des Anges, 19 C rue des Noyers, 125 crs A. Thomas, 54 rue Tramassac, 114 rue Tête d'Or, 29 rue Creuzet, 23 rue Royale, 12 rue F. Mistral, 123 rue Vendôme).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

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