1854W/1-1854W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Secrétariat, enquêtes, écologie urbaine, loisirs et festivités, aliénés, moeurs, débits de boisson, syndicats, hébergement collectif, commissariats de police.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Débits de boisson. Mutation et ouverture : déclarations, attestations de vente, baux, statuts, certificats de validité de la licence, notes, arrêtés préfectoraux, arrêtés du Maire, fiches individuelles d'état civil, délibérations du Conseil municipal, conventions, correspondance.
- 5ème arrondissement (1967-1997).
- 6ème arrondissement (1953-1987).
- 7ème arrondissement (1956-1971).
- 8ème arrondissement (1935-1996).
- 9ème arrondissement (1923-1976).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires