72 WP

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Cote/Cotes extrêmes

72WP/1-72WP/57

Date

1937-1961

Description physique

Notes contenant : 170-220

Importance matérielle

87

Origine

Comptabilité-Paie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00105

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

72WP/5/3

Cote/Cotes extrêmes

72WP/5/3

Date

1960

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Instructions relatives aux traitements du personnel municipal : indemnités, rattachement de divers agents à d'autres services, modification d'horaires, évolution des carrières (nominations, promotions, mutations) avec effet sur les traitements : année 1960 : copies d'arrêtés du maire 1960

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières