Séances de 2006 à 2007.

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2851W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Centre communal d'action sociale (CCAS). Conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/1-13

Date

1990-2008

Importance matérielle

1,3

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, aide sociale

Mots clés typologiques

procès-verbal

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Registres des procès verbaux des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/5-9

Date

2001-2008

Séances de 2006 à 2007.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/8

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Séances des 24 octobre, 6 décembre 2006 (n°2006-19 à 2006-31).
Séances des 9 février, 16 mars, 13 juin, 25 septembre, 30 octobre, 19 décembre 2007 (n°2007-01 à 2007-33).