321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

321WP/67

Cote/Cotes extrêmes

321WP/67

Date

1889-1907

Présentation du contenu

RUE CHEVREUL, 7ème arrondissement : - Elargissement de la dite rue et des rues d'Avignon et Bouchardy, prolongement de la rue Saint Jérôme, élargissement de la rue projetée entre l'avenue de Saxe et la rue du Béguin : alignement : acquisition de terrains, expropriation, offres administratives, indemnisation : actes de vente, correspondance, procès verbaux de mensuration, délibération, rapports, plans, traité, arrêté préfectoral, procès verbaux de notification 1889-1907

Langue des unités documentaires

Français