Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE CHEVREUL, 7ème arrondissement : - Elargissement de la dite rue et des rues d'Avignon et Bouchardy, prolongement de la rue Saint Jérôme, élargissement de la rue projetée entre l'avenue de Saxe et la rue du Béguin : alignement : acquisition de terrains, expropriation, offres administratives, indemnisation : actes de vente, correspondance, procès verbaux de mensuration, délibération, rapports, plans, traité, arrêté préfectoral, procès verbaux de notification 1889-1907
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières