2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/61

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/61

Date

2005-2007

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- 002630 Collectif de Recherches "Situations de Handicap, Education, Sociétés"

- 002675 Lyon Kaboul Pharmacie Lykapha

- 002806 Mutualité Française du Rhône

- 002820 Escale Lyonnaise

- 003185 Equi'Sol

- 003481 Médialight Production

- 004007 Finansol

- 004147 Compagnie Mudanza

- 004183 Pôle Européen

- 004216 Lyon Infocité.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français