1865 W

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Cote/Cotes extrêmes

1865W/1-1865W/40

Date

1948-2004

Importance matérielle

40

Origine

Direction des Mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections :
- Elections politiques : listes électorales, opérations de vote (classement chronologique), commissions de révision des listes électorales et circonscriptions, rideaux d'isoloir (1948-2004).
- Elections socio-professionnelles : Chambre de Commerce et d'Industrie, Conseil des prud'hommes, organismes de Sécurité sociale, Tribunal de Commerce, Tribunaux paritaires de baux ruraux, Caisse mutuelle régionale du Rhône d'Assurance maladie et maternité, Caisse patronale de retraite de la région lyonnaise, Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de coordination de la Mutualité, Centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes (1955-1997).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1724 W

1865W/36

Cote/Cotes extrêmes

1865W/36

Date

1988-1997

Présentation du contenu

Elections socio-professionnelles.

Chambre de Commerce et d'Industrie.

Elections du 21 novembre 1988 :

- Organisation des opérations de vote : notes, avis, arrêté préfectoral, statistiques, correspondance (1988).

- Résultats : statistiques (1988).

Elections du 21 novembre 1994 :

- Organisation des opérations de vote : arrêtés du Maire, arrêtés préfectoraux, notes, formulaires, mode d'emploi des élections, statistiques, correspondance (1991-1994).

- Résultats : statistiques (1994).

Elections du 17 novembre 1997 :

- Organisation des opérations de vote : listes des candidats, arrêtés du Maire, arrêtés préfectoraux, notes, formulaires, certificats, statistiques, correspondance (1997).

- Résultats : statistiques (1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français