1865W/1-1865W/40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections :
- Elections politiques : listes électorales, opérations de vote (classement chronologique), commissions de révision des listes électorales et circonscriptions, rideaux d'isoloir (1948-2004).
- Elections socio-professionnelles : Chambre de Commerce et d'Industrie, Conseil des prud'hommes, organismes de Sécurité sociale, Tribunal de Commerce, Tribunaux paritaires de baux ruraux, Caisse mutuelle régionale du Rhône d'Assurance maladie et maternité, Caisse patronale de retraite de la région lyonnaise, Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de coordination de la Mutualité, Centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes (1955-1997).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1724 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections socio-professionnelles.
Chambre de Commerce et d'Industrie.
Elections du 21 novembre 1988 :
- Organisation des opérations de vote : notes, avis, arrêté préfectoral, statistiques, correspondance (1988).
- Résultats : statistiques (1988).
Elections du 21 novembre 1994 :
- Organisation des opérations de vote : arrêtés du Maire, arrêtés préfectoraux, notes, formulaires, mode d'emploi des élections, statistiques, correspondance (1991-1994).
- Résultats : statistiques (1994).
Elections du 17 novembre 1997 :
- Organisation des opérations de vote : listes des candidats, arrêtés du Maire, arrêtés préfectoraux, notes, formulaires, certificats, statistiques, correspondance (1997).
- Résultats : statistiques (1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires