1648W/1-1648W/8
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1 : patrimoine privé, églises, élections (1852-1874).
- 2 : aides financières, gratifications (1853-1875).
- 3-4 : Bureau de bienfaisance (1852-1868).
- 5 : cimetière de la Croix-Rousse (1830-1881).
- 6-7 : octroi (1840-1902).
- 8 : correspondance (1853-1929).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
0,10 ml de doubles ont été éliminés.
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Autre instrument de recherche
3WP
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Budgets et comptes des exercices 1852 à 1867 :
- Suivi budgétaire : états des restes à payer, comptes administratifs, délibérations, arrêtés, rapports, chapitres additionnels, états comparatifs des recettes et dépenses, procès-verbaux, balance des comptes du grand livre, notes (1852-1868).
- Fourniture de charbon et de gaz pour le chauffage des bureaux, fourniture de pain aux nécessiteux, ferme du droit des pauvres : marchés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, tableaux de distribution, notes, correspondance (1852-1865).
- Secours extraordinaires : notes, correspondance (1854-1855).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières