375 W

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Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/53

Date

1949-2000

Importance matérielle

53

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00492.2

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

375W/27

Cote/Cotes extrêmes

375W/27

Date

1965-1980

Présentation du contenu

Permis de construire 1968

277/1968, 278/1968 et 279/1968 : 20 rue des Poncettes 69005 (1968-1974)

282/1968 : 80 rue Hénon, 2 rue P. Sambardier 69004 (1968-1973)

283/1968 : 124-126 rue Cdt Charcot 69005, M 44/1969, 307/1969, 366/1970 et 249/1971, AP 21/1965 et 34/1966, R AP 129/1965, 2/1967, P AP 4/1968 (1965-1980)

285/1968 : 14 rue G. David 69003 (1968-1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français