CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1650) Pièces justificatives des comptes de Pierre Perrin
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Pierre Perrin. Dépenses (suite). Mémoires, mandements et quittances concernant les dépenses de la construction du nouvel Hôtel de ville : somme payée à Martin Hendricy, maître sculpteur, pour avoir peint " les armes du roy avec leurs trophées " sur le frontispice (p. 1) ; travaux de plomberie effectués par Pierre Coste, Claude Galle et Thomas Esnard, plombiers (p. 2) ; travaux de menuiserie payés à François Basset et Antoine Juvrine (p. 3) ; frais de la couverture en ardoise effectuée par Bertrand Beringaud, maître couvreur (p. 4 à 7) ; sommes versées aux entrepreneurs de maçonnerie Benoît Dauroles et Claude Chana pour la construction des murailles de l'Hôtel de ville. et du jardin y attenant selon le contrat et priffait (p. 8 à 19) ; sommes versées aux entrepreneurs de charpenterie Louis Bourdel dit Pellegre, Jean Lambert, Floris Poitrasson selon le contrat et " priffait " (p. 20 à 25) ; paiement des " vergettes " pour les vitres que doit fournir Nicolas Bural, serrurier(p. 26,27) ; travaux de serrurerie effectués par Nicolas Bural, Louis Marnas, Charles Valier, Jean Touro (p. 28 à 33) ; frais de voyages payés à Emmanuel Vilette, maître horloger, pour aller voir des horloges à vendre à Genève et Autun (p. 34, 35) ; prix des quatre " portraits ou effigies en bronze " du roi, de la reine, de Louis XIII, de Henry IV, ouvre de Claude Varrin, qui seront posés sur quatre rondins de pierre de taille qui ont été laissés au frontispice du nouvel Hôtel de ville " (p. 36) ; versements à Daniel Gon, horloger, pour le prix de l'horloge qu'il construit pour le dôme de l'Hôtel de ville (p. 37 à 40) ; fournitures de tuyaux de fonte payées à Claude Boutanan, fondeur (p. 41 à 44) ; gages du jardinier chargé de l'entretien du nouveau jardin de l'Hôtel de ville, avec les frais payés pour retracer les parterres du jardin, planter divers gazons, arbres et buis, niveler les terres, etc. (p. 46 à 56) ; frais de transport et de terrassement pour le jardin de l'Hôtel de ville payés à Antoine Viallet, Jean Nicod et Dimanche Martin " terraillons "(p. 57, 62) ; paiement versé à Floris Buron, peintre, pour les toiles faites pour servir de modèle " l'une pour la monstre, l'autre pour le mouvement de la lune de l'orloge que le consulat fait faire " (p. 63) ; frais pour l'établissement d'une fontaine dans le jardin ; recherches de sources le long de la côte Saint-Sébastien, forage des puits, construction (p 64 à 67) ; dorure des fleurs de lys posées en divers endroits de l'Hôtel de ville, payée à Guillaume Blancpignon et Claude Challon (p. 68 à 74) ; vitres, panneaux et ouvrages fournis par Christian Dallais et Jean Ricard, maîtres vitriers (p. 75, 76) ; ouvrages et fournitures de plomberie payés à Pierre Coste, Thomas Esnault, Claude Hunet (p. 77, 78).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes