CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/65

Date

1415-1423

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1415 - 1423). Aides.

Taxes perçues au nom du Roi. - Comptes de recette et dépense, rendus au Consulat par Bérard Jacot, préposé à la levée des tailles ou aides mises sur la ville de Lyon pour les causes ci-après détaillées. Recettes : - Aide imposée par le Roi au mois de mars 1415 (V. S. ) pour " le recovrement de la ville de Herefleur (Harfleur) et pour la deffense du royaume à l'encontre des Anglois, anciens ennemis dudit royaume, lesquelz détiennent et occupent indeuement ladicte ville de Herefleur et plusheurs autres. Duquel ayde l'eslection de Lion fut imposée à la somme de 8,000 livres tournois avec les frais nécessaires ; de laquelle somme ladite ville de Lion fut imposée pour sa part et portion à 2,350 livres, tournois, dont fut ordonné par Messieurs les conseillers et maistres des mestiers d'icellui temps estre levé et ricieu (reçu) desdits habitans de ladite ville ung denier et trois quars pour livre tournois de tout leur vaillant, à la manière accoustumée. -"Hugonin, peintre, domicilié en la rue de Bourgneuf, est taxé à 4 sous 4 deniers oboles :(folio 4 verso) - Jean Evrard, " aliàs de Larche, " également peintre, 16 sous oboles ;(folio 7) - Aquinet " le Juyf et les austres, " 58 sous 4 deniers ;(folio 8) - Hugonin Gonin-Gros, peintre, 8 sous 9 deniers ;(folio 9) - Christophe de Lesperie, fabricant d'haubergeons, 4 sous 4 deniers oboles ;(folio 10) - Johannette ou Jeannette, hôtesse du Faucon, 6 sous 6 deniers, 3 poises ;(folio 17) - Jacquemete, " qui fut servante du chancelier (?) " et Laurence (Billette), " qui fet les drapz linges, " sont taxées chacune à 2 sous 2 deniers poises ; Jeannette, " servante a monsieur l'official, " 4 sous 4 deniers oboles ; Reignier, peintre, 2 sous 9 deniers. Il est domicilié dans la rue Tramassac ; (folio 18) - Aynard de Chaponay, rue Ferrandière, 6 livres 9 sous 7 deniers ; Jean Grolier, rue du Palais-Grillet, 16 sous 7 deniers oboles ;(folio 21 verso) - Hugonin L'Inginieur, boulanger, rue Vendrant ou Vandrant, 6 sous 6 deniers 3 poises ;(folio 26 verso) - Hennequin, " batour de loton, " rue Neuve, sous 3 deniers oboles ; (folio 27 verso) - les héritiers de Perréaul (Perréal ?), le balancier, 8 sous 9 deniers ;(folio 29) - La Grille, ménétrier, 2 sous 11 deniers ;(folio 30 verso) - Pierre de Chastillon, dit Figuet, le principal fabricant de tuiles ou de poteries de terre du quartier de l'Arbre-Sec, etc. La collecte entière, aussi bien du côté du Royaume que du côté de l'Empire, s'éleva à 2,307 livres 1 sou 3 deniers, dont 2,300 livres entrèrent dans les coffres du Roi.(folio 31) - Autre aide imposée par ce prince, au mois d'août 1416, pour " contenir et entretenir l'armée dudit seigneur, tant par terre comme par mer, et pour le recovrement de la ville de Herefleur. " L'élection de Lyonnais fut taxée à la somme de 6,000 livres, et la commune dut fournir pour sa part contributive 1,770 livres tournois, qu'on leva sur le pied d'un denier et maille pour livre sur le vaillant des habitants de Lyon.(folio 38 verso) - Jean Bart, peintre, qui est cotisé à 8 sous 6 deniers, demeure en la " charrière des Hébergeries, à la partie de l'Empire " etc. ;(folio 59) - Philibert, écrivain, 2 sous 6 deniers. Il habite le clos Saint-Pierre ; - Jean de Lorme, sans doute un des aïeux de Philibert de Lorme, habite la rue Sainte-Catherine, où la famille du célèbre architecte résida de père en fils. Jean de Lorme paie 7 sous 6 deniers de cotisation, etc.(folio 69 verso) - La collecte s'éleva en totalité à 1,960 livres 18 sous 1 denier. Autre aide mise sus pour le service du Roi, au mois de février 1416 (V. S.), pour " résister à l'emprinse des Anglois et extirper les roberies et pilleries que plusheurs gens de compagnies faisoient sur les subgetz dudit seigneur. " L'élection de Lyon fut imposée à 5,000 livres tournois, et la ville à 1,475 livres, que Bérard Jacot leva dans les formes accoutumées.(folio 71 verso) - Parmi les imposés se trouvent : - Bénigne, veuve de Martial de Limoges, " cruysier " (potier de terre) ; (folio 80) - les héritiers du peintre Pierre Desargues, etc.(folio 81) - Le produit de cette taille fut de 1,285 livres 18 sous 9 deniers. " Et est assavoir que ledit Bérard rend son compte ensemble de trois receptes précédens, qui montent, somme toute, pour lesdites trois receptes, 5,603 livres 18 sous 1 denier poyse, dont ledit Bérard a payé à Léonard et Jehan Caille, recevours desdites trois receptes pour le Roy, nostre sire, la somme 5,104 livres 16 sous 3 deniers ; " etc. - Autre aide de 2,000 livres tournois, accordée par la ville de Lyon à " monsieur le Régent ce royaume, dauphin de Viennois, à son premier et joyeux advénement fait en ladite ville, ou mois de janvier l'an 1419, " etc. La collecte se fit à raison de 2 deniers pour livre. On compte parmi les imposés :(folio 103 verso) - Colin, essayeur de la Monnaie, 100 sous ; - Humbert Bonte, maître écrivain, 15 sous ; - le peintre Régnié ou Reignier, qui demeurait en la rue Notre-Dame-du-Palais, proche l'église Saint-Jean, et qui est cotisé à 8 sous 4 deniers.(folio 113) - Le total de la recette s'éleva à la somme de 2,963 livres 4 sous 4 deniers, dont il faut déduire, entre autres dépenses, 132 livres 5 sous pour " torches et espices données à monsieur le Régent, " etc. - Autre aide de 2,000 livres tournois, mise sus pour " la fortification de Lion, ou mois de décembre 1420. " Ce subside fut levé au taux de 2 deniers par livre (folio 141 verso) - Clerbourg, maître de la Monnaie de Lyon, est taxé à 20 livres ;(folio 154 verso) - Denisette, " qui fet les tissuz, " 3 sous 4 deniers ; Henri, fondeur, 25 sous, etc.(folio 159 verso) - Ladite levée fournit 2,947 livres 15 sous 8 deniers. Il faut ajouter à cette somme le produit d'une " Autre recepte, par ledit Bérart, des gens des églises de Lion, d'une composition par eulx faicte à cause de ladite fortification, de la somme de 500 livres tournois, à quoy ils composèrent. " L'église Saint-Jean contribua pour 250 livres ; les églises Saint-Paul et Saint-Nizier versèrent, l'une 41 livres, l'autre 28 livres ; le prieuré de la Platière donna 12 livres 10 sous ; les abbayes de : Saint-Pierre-les-Nonnains, 48 livres ; Ainay, 30 livres. Cette cotisation ne produisit, comme on le voit, que 409 livres 10 sous, etc.(folio 175) - Premier terme " d'un autre aide octroyé en la ville de Clermont en Auvergne, par les gens des trois Estats des pays obéissans au Roy, nostre sire, et à monsieur le Régent, daulphin de Viennois, pour maintenir la guerre à l'encontre des Anglois et autres ennemis et rebelles desdits seignours. Duquel aide la ville de Lion fut imposée pour sa part et portion à la somme de 1,500 escuz d'or, ou de 12,000 livres tournois, à 8 livres tournois pour escu d'or, à payer à deux termes. Laquelle moytié du premier payement dudit aide fut mis sus en ladite ville de Lion, au mois de julliet l'an 1421, " au taux de 5 deniers par livre, etc.(folio 175 verso) - La veuve du peintre Pierre Desargues et Janin (Jean) d'Ecosse, aussi peintre, sont imposés ensemble, à 4 livres 17 sous 1 denier. Tous deux habitent le quartier ou rue " Nostre-Dame du Palais, en allant par Trasmarsal (Tramassac) jusques en Gorgoillon " (Gourguillon) ; (folio 185 verso) - maître Jacques " l'imageur, " qui est taxe à 5 livres 8 sous 4 deniers, demeure en montant de la fontaine de Gorgoillon en Beaul-Regart (Beauregard), commençant à la cheyne ; (folio 188 verso) -" Pierre Taillemont et Pierre de Nevre ou Nievre, domiciliés tous deux en la rue Mercière, sont cotisés ensemble à 74 livres 11 sous 8 deniers, (folio 192) - Michel de Chaponay et sa femme, 19 sous 7 deniers ; - Aynard de Chaponay, qui demeure en face de l'église Saint-Nizier, n'est imposé qu'à 13 sous 9 deniers ; - Jean et Humbert de Varey, proches voisins du précédent, sont taxés à 65 livres 5 sous 5 deniers ; - Bernard de Varey, 60 livres 13 sous, etc. Le produit brut du don de Clermont, pour le premier payement, s'élève au chiffre de 7,765 livres 4 sous. - Bernard de Varey, 60 livres 13 sous, etc. - Le produit brut du don de Clermont, pour le premier payement, s'élève au chiffre de 7,765 livres 4 sous. Le deuxième terme du même subside, qui montait pour la part contributive de Lyon à 705 écus d'or ou 6,000 livres tournois, fut levé dans la ville au mois d'octobre suivant et fournit 7,930 livres 2 sous 2 deniers, etc. - Premier terme d'une autre aide octroyée au Régent, en janvier 1421 (V. S.), à Lyon, par " les gens lais de l'eslection de Lion et à la requeste de par luy (Régent) faîcte par maistre Guillaume Beaune, chanoine du Puy, et maistre Guillaume Letur (ou Leturq) le jeusne. Lequel aide monte à la somme de 24,000 livres tournois, avec les fraiz à ce nécessaires, et ce pour entretenir et payer les gens d'armes et maintenir la guerre du Roy, nostre sire, et mon dit seigneur le Régent, son seul filz, à l'encontre des Anglois et autres ennemis et rebelles des dits seigneurs. " (folio 214) - La commune fut, pour sa part, imposée à la somme de 6,200 livres tournois, payable en deux termes ; - levés aux mois de février 1421 (V. S.) et d'août 1422, à raison de deux deniers par livre, ces deux termes produisirent un total de 6,368 livres 12 sous 10 deniers, etc. - Premier terme d'une autre aide accordée au Roi par les trois Etats du royaume ; assemblés à Bourges, au mois de janvier 1422 (V. S.). " Du quel aide l'eslection de Lion a esté chargée de 4,800 livres tournois à paier à trois termes : le premier commençant en février l'an dessus dit, du quel furent commis receveurs ledit Bérert Jacot, à la partie du Royaume (les écritures de ce comptable figurent seules dans le présent registre), et Guillaume Panoillat, à la partie de l'Empire " (Voy. cc. 66). Et le second paiement a esté au mois de juing l'an 1423, et d'icellui a esté commis Henri Chevrier (Voy. cc. 66.) Et le tiers paiement, qui devoit estre au quinziesme jour d'aust, le Roy, nostre dit seigneur, a quicté et remis à la dite ville de Lion pour certaines causes raisonnables à ce lui mouvans, " etc. - Cette opération fut conduite en son entier, à raison d'un denier et quart par livre. - On remarque dans la catégorie des " Gens trouvées de nouvel : " - Gaussemain ou Gossemain, de Bruisselles (Bruxelles), dont la profession sera indiquée en son lieu (Voy. cc. 66,) 37 sous 6 deniers ; - Abraham, " imaigeur, " 12 sous 6 deniers ; - Albert, peintre, 6 sous 3 deniers ; - Petit-Janin et Yves, maîtres écrivains, 6 sous 3 deniers ; - enfin un " bateur de loton " ou dinandier, dont le nom n'est pas signalé, etc. - Voici les articles les plus saillants de la dépense faite par Bérard Jacot dans ses diverses vacations. - Maître Tibaut, " faiseur de papier " (ce fabricant a pour marque, reproduite en filigrane dans la pâte du papier, une main ouverte dans le sens vertical, et dont les doigts sont joints. Le poignet est orné d'une sorte de manchette à bouillons), reçoit, des mains de Jacot, 2 francs pour fourniture de papier faite à ce comptable, etc. ; " a baillé et livré le dit Bérerd Jacot pour la fasson des fossés qui sont dés la porte de la Lanterne, jusques à la porte de Sonne (de la Saône), 1,805 livres 9 solz 2 deniers ; (folio 366 verso) - item, à maistre Henri de Savoye, faiseur d'aubalestes, et pour (par) le commandement de Messieurs les conseillers qui lors estoient (mandement du 12 août 1420), la somme de 20 livres tournois ; - item, à Guillaume Gontier, pour torches et espices données à madame la baillée (sic), femme de messire Humbert, de Groleye (Grolée), ballyf, de Mascon, séneschal de Lion, 13 livres 15 solz ; - item, plus pour sa poine d'avoir fait tous les soirs, ung an durant et demi, les paiemens ès laborons (manoeuvres employés aux fortifications) ès Terreaulx de bonne monnoye, la somme de 15 livres tournois, " etc. - item, pour la dispense (dépense) de messire : Guillaume des Farges, messire Auser (Anser ou Aufert ?) de Santans et messire Guichard de Montagnieu, à Lion, avec messire Chevalier, lesquelx furent mandés et vindrent vers monsieur le ballif pour visiter la fortification nécessaire à faire en la dite ville (on se rappellera que le bailli de Mâcon, sénéchal de Lyon, étant, en même temps, capitaine des forces militaires de cette dernière ville, avait pour mission de veiller à l'amélioration et à l'entretien de ses fortifications), en la compagnie du segniour de Grolée et de plusieurs autres (mandement du 21 février 1420 (V. S.), la somme de 34 livres 10 solz tournois ; (folio 370 verso) - item, à Gilliquin, le serraillieur (serrurier), pour certaines besongnies qu'il avoit faites pour la ville dont il avoit certaines bombardes en gaiges (17 décembre 1421), la somme de 12 livres tournois (folio 372) - item, à un chevaucheur qui apporta les nouvelles de la desconfite faicte contre les Anglois, la vigille de Pasques (c'est la bataille de Baugé que le duc de Clarence perdit avec la vie) ; et furent levées et venues les lettres a Saint-Lorent, joste Saint-Pel (ces deux églises se touchaient ; la première, qui n'était dans ce temps là qu'une humble chapelle, a été démolie), comme appert par mandement donné le vendredi, 4ème jour d'avril, l'an 1421, la somme de 20 livres tournois ;(folio 372 verso).

Langue des unités documentaires

Français