1096 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1096WP/2-1096WP/14

Date

1940-1985

Description physique

Notes contenant : 519-530

Importance matérielle

17

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 743

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Circulation et stationnement : stationnement payant ; plans de circumlation ; aménagements routiers ; statistiques 1965-1985 Transports urbains et transports en commun : fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi ; dossiers d'entreprises de transport en commun 1940-1985

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en décembre 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'article 1096WP/1 a été éliminé le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1096WP/14

Cote/Cotes extrêmes

1096WP/14

Date

1983-1985

Présentation du contenu

CIRCULATION ET STATIONNEMENT : transports urbains : services de la circulation et des voitures publiques : copie du courrier expédié : 3 registres 1983-1985

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières