400 W

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Cote/Cotes extrêmes

400W/1-400W/30

Date

1976-1988

Importance matérielle

30

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00736.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1977 : permis de construire, ouvertures de chantier, avis de principe, exemptions, dérogations, affaires diverses, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

400W/15

Cote/Cotes extrêmes

400W/15

Date

1977-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1977

238/1977 : 200 av. P. Santy 69008, modificatif 230/1978, permis de démolir 4/1978.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français