2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13 place Abbé Pierre.
1, 11, 13, 23 rue Albert Falsan.
314, 319 avenue AndréÏ Sakharov.
27bis rue Antonin Laborde.
6, 7, 10, 14, 17, 33, 34, 37, 38, 39, 40 quai Arloing.
1, 3 rue Arthur Rimbaud.
23 rue Auguste Isaac.
1, 11 rue des Bains.
3, 42 boulevard de Balmont.
3 montée de Balmont.
173, 220 avenue Barthélmy Buyer.
2 rue du Béal.
522, 525, 527, 534, 539 rue Beer Sheva.
34 rue Berjon.
7, 21, 26, 50, 65, 70, 73, 75, 82, 100, 118, 124, 126 rue du Bourbonnais.
23, 23B rue Bourget.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.