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2771W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-71

Date

2009-2026

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-70

Date

2009-2018

Déclarations préalables : dossiers 2009/696 à 2009/721.

Cote/Cotes extrêmes

2771W/25

Date

2009-2010

Présentation du contenu

2009/696 : 15 rue du Garet (2009-2010)
2009/697 : 7 rue Jean de Tournes (2009)
2009/698 : 50 rue Mercière (2009)
2009/699 : Banque populaire Loire Lyonnais 4 boulevard Eugène Deruelle (2009)
2009/700 : 3 rue Cuvier (2009)
2009/701 : 49 rue Garibaldi (2009)
2009/702 : 47-49 quai Rambaud (2009)
2009/703 : 47 rue Chevreul (2009)
2009/704 : 15 cours Eugénie (2009)
2009/705 : Collège Jean Moulin 1 place des Minimes (2009)
2009/706 : 8 cours Général Giraud (2009)
2009/707 : 29 rue des Docks (2009)
2009/708 : 11 rue Général Plessier (2009)
2009/709 : Caisse d'allocations familiales 67 boulevard Vivier-Merle (2009-2010)
2009/710 : 11 rue de Vaise (2009)
2009/712 : 3 rue Sainte-Marie-des-Terreaux (2009)
2009/715 : 152 bis rue Commandant Charcot (2009-2010)
2009/716 : 51 avenue Maréchal de Saxe (2009)
2009/717 : 67 rue Victor Hugo (2009)
2009/718 : 4 rue de Marseille (2009)
2009/719 : 163 rue de Créqui (2009)
2009/720 : Mairie du 4e arrondissement 133 boulevard de la Croix-Rousse (2009)
2009/721 : 13 rue Cyrano (2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)