BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/353

Date

1389-1691

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

(Résidus.) : - Règlement pour le poids du pain à Lyon - Procès-verbaux des élections annuelles des maîtres des métiers de la ville. - Ordonnance de haute police portant: défense aux étrangers de s'assembler en armes dans la cité, et de la parcourir en cet appareil, le jour comme la nuit; - injonction aux hôteliers et halberguiers (aubergistes) de faire incontinent la déclaration des gens armés ou suspects qui viendront se loger dans leurs établissements, et aux citoyens de la ville de marcher contre les attroupements armés, qui s'y formeraient en poussant des clameurs; - que " un chascun de la dite ville, de quelque estat qu'il soit, comme dit est, soit garni de son harnois, tel comme bonnement il porra finer (trouver), et qu'il le tiègne en estat et si prestement que, si mestier estoit, il en peust incontinent finer (user) pour aidier aus choses dessus dictes et à tout ce qui sera commandé, " etc. - Nominations: de charpentiers visiteurs et mesureurs experts des édifices et maisons de la ville; - de visiteurs et peseurs de pain. - Mémoire (fragment) sur le ressort de Lyon et les priviléges de ses habitants, considérés au point de vue de la juridiction archiépiscopale de la ville. - Tableau comparatif du péage de Béchevelin et de celui du pont du Rhône - Requête des contrepointiers de la ville au sujet des cardeurs de coton et autres, qui " n'ont jamais faict apprentissage de contrepointier, lesquelz neant-moins s'ingèrent de faire des materas (matelas) qu'ilz remplissent de poil de chien et autres sales et vilaines estoffes couvertes de quelque peu de laine ou de coton, et les exposent en vente ou les vendent à des fripiers, des quelz le menu peuple, les estrangiers et aultres forains fréquentans les foyres les acheptent, pour ce qu'ilz en ont meilleur marché que de ceux que les dits exposans font; " - décision portant que: " attendu que par privilége spécial de nos Rois, ceste ville n'est jurée, demeurant les choses en leur estat pour la liberté des ouvriers, " il sera cependant mis ordre aux abus de ce genre; - la profession de contrepointier qui, jusqu'alors, n'avait pas été comprise dans les métiers donnant le droit de participer aux élections municipales, en fera désormais partie. - Certificat attestant que, en 1590, le capitaine La Forge " avoit une compagnie de gens de pied pour le service de ceste ville de Lyon, et que, en la mesme année, il reçut commandement du Consulat de s'opposer avec sa troupe aux desseings de ceux qui faisoient la guerre à la dite ville, comme faisoit le sieur de Mures avec ses troupes, tant de cheval que de pied, qui estoiont sur le pays de Dauphiné et couroient jusques à la porte du pont du Rhosne. " - Nomination des recteurs administrateurs de l'Hôtel-Dieu, pour l'année 1597, " aux quelz sieurs recteurs les sieurs prévost des marchands et eschevins ont donné et conféré le mesme pouvoir, auctorité et puissance qui a esté donné par l'acte de l'érection et institution des dits recteurs, qui fut en l'année 1583. " - Remontrances de Jacques Jaquet, seigneur de La Verrière, deuxième échevin, au sujet du rang qu'il devait occuper dans les séances consulaires et qui lui était dû pour plusieurs considérations, entre autres, " le lieu de sa naissance en ceste ville, le degré de sa noblesse, dont il a pleu au Roy l'honorer, avec ceste marque signalée du contentement que Sa Majesté a eue des services que le dit sieur de La Verrière luy a rendus au faict de la réduction de ceste ville en son obéissance, qu'Elle a voulu qu'il puisse porter dans ses armes une fleur de lys portée par ung lion, " etc. - Règlement des dettes de l'échevinage, à la suite des guerres de la Ligue; détails sur l'administration des deniers de la commune, à cette même époque, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques